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Usage loyal
Interdiction d’usage frauduleux, illicite ou abusif. Respect des règles d’éthique et de sécurité.
Protection des mineurs
Messages de prévention 18+ affichés ; priorité aux outils de modération et d’information.
3) Informations et limites
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4) Propriété intellectuelle
Protection
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Citation
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5) Affiliations et indépendance
Rémunération
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Mesures
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Vie privée
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7) Communication et tonalité
Modération
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8) Modifications
Évolutions
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9) Droit applicable et juridiction
Compétence
Droit français. Compétence des juridictions du ressort de l’éditeur, sous réserve des règles impératives.
10) Éligibilité et restrictions géographiques
Âge et lois locales
18+, respect des lois du lieu de résidence.
Disponibilité
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Non‑opération
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Limites
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Droit d’auteur
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Extraits
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Version
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15) Contact
Légal
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